Textes de loi de la Caisse Sociale Incolore, des bénéficiaires Incolores et du Parti Social

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Textes de loi de la Caisse Sociale Incolore, des bénéficiaires Incolores et du Parti Social

Message par Kruezenberg le Sam 16 Mai - 18:40

Le placement et la sécurité de la CSI
Article Premier : La CSI sera placée dans une pièce du Manoir Incolore connue et accessible uniquement par les membres du Parti Social ou PS.
Article Second : La CSI sera fermée à l’aide de cinq cadenas indépendants dont les cinq clés seront en possession de cinq membres du PS.
Article Troisième : Il y aura un roulement quant aux propriétaires de ces clés, et chaque propriétaire ne connaîtra pas le statut de possesseur de la clé des quatre autres.
Article Quatrième : Les propriétaires des clés devront se réunir uniquement pour chaque ouverture de la CSI, où ils devront ensuite repartir sans les clés, qui seront confiées à d’autres membres du PS.
Article Cinquième : Pour toute demande d’aide financière, un sapère membre du PS sera envoyé pour vérifier la véracité des dires du bénéficiaire.

Les admissions et démissions au Parti Social et aux bénéficiaires
Article Premier : Les bénéficiaires seront acceptés sans aucun tri, quelles que soient les caractéristiques physiques, mentales, le passé, le grade ou l’allégeance des personnes demandant le bénéfice de la CSI.
Article Second : Les membres du PS, qui gèreront les affaires relatives à la CSI, avec l’aide des Incolores, seront triés par candidatures, et par analyse du casier judiciaire.
Article Troisième : Les bénéficiaires peuvent se retirer le statut de bénéficiaire à tout moment et quand bon leur semble, du moment qu’elles préviennent le PS de leur démission au poste de bénéficiaire.
Article Quatrième : Les membres du PS voulant se retirer du PS pour diverses raisons devront envoyer un préavis à un fondateur du PS 15 cyclames avant leur démission, avec la raison de la démission.
Article Cinquième : Si la démission est acceptée dans les 15 cyclames, ils devront rendre la tenue de membre du PS à un fondateur. Si la démission n’est pas acceptée dans les 15 cyclames, l’ancien membre du PS devra la déposer au Manoir Incolore, avec une copie de la lettre de démission.

Les obligations et interdictions relatives au Parti Social et à la Caisse Sociale Incolore
Article Premier : Chaque bénéficiaire se doit d’amener un montant d’une émeraude par septiel à la Caisse Sociale Incolore, dont l’entrée sera ouverte à tous.
Article Second : Chaque bénéficiaire réclamant une aide financière à la CSI devra en proposer une proportionnelle au sinistre ayant eu lieu. S’il en a la possibilité physique et l’envie, il pourra demander l’aide d’un membre du PS pour estimer le coût du sinistre.
Article Troisième : Chaque membre du Parti Social devra payer 2 émeraudes par septiel, et devra s’investir dans les projets communs.

Les sanctions relatives au Parti Social et à la Caisse Sociale Incolore
Article Premier : Si l’investigateur sapère envoyé sur le terrain rapporte un usage visiblement excessif du bénéfice de la CSI, le bénéficiaire fraudeur se verra envoyé une lettre du PS réclamant une dette d’un montant proportionnel à la fraude à régler dans les 15 cyclames.
Article Second : En cas de non-règlement de la dette et de non-justification de la demande excessive, le fraudeur se verra expulsé des bénéficiaires et/ou du Parti Social ou bien verra ses droits au sein de la CSI ou du PS réduits, selon l’ampleur de la fraude.
Article Troisième : Chaque membre du Parti Social veillera à la bonne exécution de ce règlement, de ce fait, si l’un d’entre eux le transgresse, sa saction se verra doublée.

Edité le Fetiah Lilabel par Kruezenberg.

Kruezenberg

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Re: Textes de loi de la Caisse Sociale Incolore, des bénéficiaires Incolores et du Parti Social

Message par Dam [Berger] le Dim 17 Mai - 17:24

Tout me convient...
Pour ma part je n'aime pas trop jouer avec l'argent, mais libre à nos membres d'y prendre part..
Bien entendu, ne voyez pas ça comme une obligation.
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Dam [Berger]

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